Opération FRONPIAS : Quand la région des Amériques et des Caraïbes de l’OMD s’attaque aux contrefaçons

Près de 14 millions d'articles liés aux droits de propriété intellectuelle (DPI), à la santé et à la sécurité ont été saisis dans le cadre d'une opération baptisée « FRONPIAS » (de l'espagnol « fronteras limpias » ou « frontières propres »). Cette initiative régionale de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) visait à protéger la société des articles faux, de contrefaçon, non conformes et falsifiés qui menacent la santé et la sécurité publique dans de nombreux pays.

S'appuyant sur la coopération entre plusieurs parties prenantes, l'opération FRONPIAS a été menée en janvier 2025 dans la région des Amériques et des Caraïbes (AMS) de l'OMD, avec la participation de 14 administrations des douanes Membres, parmi lesquelles l'Argentine, Belize, la Bolivie, le Brésil, le Chili, la Colombie, la République dominicaine, l'Équateur, le Guatemala, la Jamaïque, le Mexique, le Pérou et l'Uruguay.

L'OMD a créé une unité de coordination opérationnelle (UCO) virtuelle en son siège de Bruxelles afin de coordonner les activités et d'apporter un soutien technique à l'opération. L'UCO, composée d'experts du Secrétariat de l'OMD travaillant en constante coopération avec les bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) de la région AMS, a apporté un soutien aux Membres participants en matière d'échange d'informations et de qualité des données.

Les résultats dans le détail

Sur les 332 cas signalés par 11 Membres participants, 84% portaient sur des atteintes aux DPI et 14% sur des produits pharmaceutiques.

L'opération FRONPIAS a permis d'intercepter 13 837 275 articles, les produits du tabac représentant 89% des quantités saisies.

La majorité des cas portaient sur des envois à l'importation (199, soit 60%), suivis par des envois nationaux (120), des envois à l'exportation (9) et des envois en transit (4).

216 des cas signalés (soit 65%) ont été détectés par les Membres grâce au profilage de risque.

Le Pérou a fait rapport du plus grand nombre de cas (110), suivi par le Mexique (54), le Chili (51), l'Argentine (46) et le Brésil (39).

Les accessoires et les vêtements (71 saisies dans les deux cas) sont les deux catégories le plus fréquemment visées par les atteintes aux DPI, suivies par les chaussures (54 saisies). Pour ce qui est du nombre d'articles saisis, les jeux et les jouets arrivent en tête du classement, avec 279 752 unités.

Le type de médicaments le plus fréquemment signalé sont les agents métaboliques, avec 22 saisies.

Nouvelles tendances en matière de moyens cachés

Le Brésil a signalé plusieurs cas impliquant des passagers qui avaient dissimulé des produits pharmaceutiques sur leur propre corps, en portant d'épais collants noirs sous leurs vêtements. Ces individus avaient réussi à transporter par ce biais plus de 70 doses de médicaments.

Résultats de l'opération FRONPIAS

Parmi ses nombreux résultats positifs, l'opération FRONPIAS a contribué à approfondir la coopération régionale entre les administrations douanières et à renforcer les relations avec les parties prenantes nationales, telles que les autorités sanitaires, les organismes chargés des droits de propriété intellectuelle et les titulaires de droits.

Arrangements pré-opérationnels

L'opération régionale FRONPIAS a été conçue pour renforcer les capacités de lutte contre la fraude des Membres dans le domaine des DPI et leurs correspondants nationaux (CN) ont suivi une formation, en ligne et en présence, sur le plan opérationnel, son champ d'application et les méthodes de profilage et de détection des risques en matière de DPI.

En outre, reconnaissant le besoin crucial d'un échange continu d'informations en temps réel pendant l'opération, le Secrétariat de l'OMD a mis en place un groupe fermé d'utilisateurs sur le CENcomm¹ pour assurer une communication sécurisée entre les participants et avec le Secrétariat. Le groupe a permis aux Membres d'améliorer leur gestion des risques liés aux DPI de manière rapide et efficace. Onze bulletins d'information opérationnelle ont été diffusés par ce biais, ainsi que des mises à jour régulières sur les saisies, les tendances et les indicateurs de risque.

Pour plus d'informations sur les activités relatives à la protection des DPI, veuillez nous contacter à l'adresse de courrier électronique : IPRteam@wcoomd.org