Nouveau système frontalier européen : Information importante à l’intention des membres de l’Équipe de la Défense et de leurs familles

Nouveau système frontalier européen : Information importante à l'intention des membres de l'Équipe de la Défense et de leurs familles

Le 10 avril 2026 - Nouvelles de la Défense

Temps de lecture estimé - 1:45

Un nouveau système de contrôle des frontières de l'Union européenne (UE) est en cours de mise en œuvre et aura une incidence sur la façon dont les membres des FAC, les employés de la fonction publique du MDN et leurs personnes à charge entrent en Europe et en sortent.

Le Système d'entrée-de sortie (EES) européen et le système européen d'information et d'autorisation concernant les voyages (ETIAS), introduisent un processus numérique et biométrique qui remplace l'estampillage traditionnel des passeports pour les voyageurs non européens. Une fois entièrement mis en œuvre, le système permettra de faire le suivi de la durée du séjour des ressortissants de pays tiers dans l'espace Schengen et de signaler toute personne qui dépasse la limite de 90 jours au cours d'une période de 180 jours. Le non respect de ces exigences peut entraîner des mesures d'immigration visant les membres des FAC, les employés de la fonction publique du MDN et leurs personnes à charge.

Consultez le CANFORGEN 048/26 (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale) pour obtenir tous les détails et la directive officielle.

La mise en œuvre complète de l'EES dans l'ensemble de l'UE est prévue pour le 26 avril 2026, suivie de la mise en œuvre de l'ETIAS. Bien que de nombreux membres des FAC et leurs personnes à charge puissent être exemptés dans certaines circonstances (par exemple dans le cadre de fonctions officielles ou en vertu du statut des forces de l'OTAN - SOFA), ces exemptions ne sont pas automatiques et doivent être correctement communiquées aux autorités frontalières.

Afin d'éviter que les membres des FAC et leurs familles soient retardés, se voient refuser l'entrée ou soient incorrectement traités aux frontières européennes, le CANFORGEN (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale) fournit des directives claires sur les points suivants :

• Les personnes qui sont touchées par l'EES et l'ETIAS
• L'incidence sur les déplacements à des fins personnelles et les déplacements pour le travail
• Comment s'identifier de manière appropriée aux frontières européennes
• Pourquoi il est crucial de respecter le processus

Tous les membres des FAC, les employés de la fonction publique du MDN et leurs personnes à charge qui voyagent en Europe ou y sont affectés sont fortement encouragés à lire le CANFORGEN dans son intégralité, même s'ils voyagent peu souvent. Une bonne compréhension de ce nouveau système permettra d'éviter les complications lors des déplacements et d'assurer le respect des exigences européennes en matière de contrôle frontalier.