Le 15 janvier 2025, l'Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé son second symposium intitulé « Eliminer les contrefaçons du commerce électronique ». Cet événement était destiné à débattre des problèmes découlant des médicaments de qualité médiocre, de contrefaçon et falsifiés, acheminés dans le cadre du commerce électronique.

Le symposium, qui était organisé sur un mode hybride, s'est tenu grâce au soutien financier du Fonds de coopération douanière du Japon (FCD/Japon). 1193 personnes, représentant différentes catégories d'acteurs, se sont inscrites pour participer à cet événement. Ce succès confirme l'importance de débattre de la question des infractions impliquant des marchandises du commerce électronique qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle (DPI).

Lors de ses remarques liminaires, le représentant du Secrétariat de l'OMD a rappelé quels étaient les principaux objectifs de la Stratégie 2020 de l'OMD sur les DPI . Cette stratégie met l'accent sur la nécessité de veiller à l'implication de toutes les parties prenantes concernées pour s'attaquer au problème des marchandises contrefaites, et en particulier des parties prenantes qui subissent un préjudice du fait de la vente de médicaments par le biais du commerce électronique. Le représentant de la douane japonaise a ensuite pris la parole pour souligner l'utilité de cet événement, saluant les efforts constants de l'OMD pour s'attaquer aux problèmes liés aux DPI dans le commerce électronique, et il a affirmé que cette question constituait l'un des principaux défis nouveaux que la douane se doit de relever.

Le Professeur Saifuddin Ahmed, du Département de santé de la population, de la famille et reproductive au sein de l'École Bloomberg de santé publique (Université Johns Hopkins) a débuté la première session par une allocution sur les médicaments de qualité médiocre, de contrefaçon et falsifiés, qui sont vendus par le biais du commerce électronique, mettant en lumière les défis que représente ce phénomène. Il a ensuite décrit de manière détaillée le problème, à l'échelon mondial, des produits pharmaceutiques contrefaits, en soulignant la gravité de ce fléau dont les conséquences vont bien au-delà des questions sanitaires puisqu'il affecte les vies de millions de personnes et menace dans son essence même la confiance du public dans les produits pharmaceutiques.

La menace permanente que représente pour la sécurité des consommateurs la consommation et l'utilisation de médicaments et équipements médicaux de qualité médiocre, de contrefaçon et falsifiés a été au cœur des débats durant tout le symposium. Les quatre intervenants lors de la table ronde, représentant les Forces frontalières australiennes, la Fédération européenne des associations et industries pharmaceutiques (EFPIA), Amazon et le Groupe La Poste, ont échangé leur expertise sur cette question.

Les débats ont porté sur l'ampleur du phénomène, sur la nécessité de protéger les consommateurs face aux réseaux criminels qui tirent profit de la multiplication des médias sociaux et d'Internet pour vendre en ligne et en toute impunité des médicaments et équipements médicaux de qualité médiocre, de contrefaçon et falsifiés, ainsi que sur l'importance de la participation de la douane pour conjurer avec succès cette menace.

Le représentant du Secrétariat a conclu l'événement en faisant la synthèse des principales conclusions du symposium, et il a confirmé que toutes les questions liées à la menace que représente la vente des marchandises contrefaites par le biais du commerce électronique continueront de faire l'objet d'une surveillance étroite dans le cadre du Programme de l'OMD sur les DPI.

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