Suspension des travaux

Les travaux en séance publique sont suspendus. Il reprennent la semaine du 13 janvier 2024.

Sont inscrits à l'ordre du jour,

Le 14 janvier :

- à 15 heures, Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat (art. 50-1 de la Constitution), sous réserve des décisions de la Conférence des présidents ;

- à 21h30, Débat sur le thème : "Palestine / Liban : le rôle de la France dans l'effondrement du droit international" (salle Lamartine).

Le 15 janvier :

- à 14 heures, Questions au Gouvernement ; Débat sur le thème : "Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?" ; Débat sur le thème : "Après l'élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne" ;

- à 21h30, Débat sur le thème :"La santé mentale des jeunes".

Le 16 janvier :

- à 9 heures : Débat sur le thème : "L'évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République".

Voir le calendrier prévisionnel de la session ordinaire 2024-2025.