Les administrations douanières membres de l’OMD unissent leurs efforts pour lutter contre la contrefaçon dans la région Asie/Pacifique

Du 20 au 31 mai 2024, l'Organisation mondiale des douanes (OMD), en coopération avec le Bureau régional de liaison chargé du renseignement (BRLR) d'Asie/Pacifique et avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière du Japon (FCD/Japon) a mené avec succès une opération de lutte contre la fraude portant le nom de code « Opération IPR A/P III ».

Au total, 26 administrations des douanes ont participé à l'Opération IPR A/P III, dont la finalité était d'intercepter, en région d'Asie/Pacifique, des envois illicites de produits contrefaits susceptibles de porter atteinte à la santé et à la sécurité des personnes. Il s'agissait plus précisément des administrations des douanes du Bangladesh, du Bhoutan, du Cambodge, de Corée (République de), des Fidji, de Hong Kong (Chine), d'Inde, d'Indonésie, d'Iran (République islamique d'), du Japon, de Malaisie, des Maldives, de Mongolie, du Népal, du Pakistan, de Papouasie-Nouvelle-Guinée, des Philippines, de la République démocratique populaire lao, de Samoa, du Sri Lanka, de Thaïlande, du Timor-Leste, de Tonga, de l'Union du Myanmar (République de), de Vanuatu et du Vietnam.

La communication des données relatives aux signalements émis et aux saisies effectuées s'est faite par le biais du Groupe fermé d'utilisateurs dédié aux droits de propriété intellectuelle (DPI) sur la plateforme de communication sécurisée de l'OMD CENcomm, ce qui a grandement facilité l'échange d'informations entre les Membres pendant toute la durée de l'opération.

Lors de la cérémonie de lancement du rapport de la conduite de l'Opération IPR A/P III qui s'est déroulée le 3 octobre 2024, le représentant de l'OMD et Mme Sahoko Shiga, Conseillère auprès de la Division de coopération internationale du Bureau des douanes et tarifs douaniers du Ministère japonais des Finances, ont souligné l'importance du rôle joué par la douane dans le domaine de la protection de la santé et de la sécurité des personnes et ils se sont félicités des résultats de cette opération.

L'engagement sans faille dont ont fait preuve les administrations membres au cours de l'opération a permis de procéder à 399 saisies de marchandises correspondant à quelque 600 000 pièces et plus de 42 000 kg de produits contrefaits.

Les articles de toilette et les produits cosmétiques représentent près de 40 % de la totalité des différentes marchandises contrefaites saisies. Le courrier postal ordinaire s'est avéré être le canal le plus souvent utilisé pour acheminer les marchandises, celui-ci ayant concerné près de 60 % de l'ensemble des cas de saisies, devant le transport aérien (23,8 %). Ces chiffres donnent une indication sur le défi actuel auquel doivent faire face les administrations des douanes, avec des marchandises commercialisées par le biais du commerce électronique et expédiées sous la forme de petits colis.

Le succès de l'opération est également à attribuer à la collaboration étroite qui s'est établie entre les effectifs des douanes et les titulaires de droits, une collaboration fondée sur l'échange des informations disponibles. L'atelier régional qui s'est déroulé à Hanoi (Vietnam) du 14 au 17 mai 2024 en prévision de l'opération a jeté les bases de cette approche axée sur la collaboration. Au cours de celui-ci, 17 titulaires de droits ont partagé avec les participants des exemples de problèmes et de défis auxquels ils sont confrontés dans le cadre de leurs efforts visant à protéger leurs marques déposées et ils ont présenté les techniques dont ils disposent pour repérer des cas de contrefaçon constituant une violation de leurs droits.

L'OMD persévérera dans son engament en faveur de la lutte contre la contrefaçon dans la région d'Asie/Pacifique et ailleurs dans le monde. La réalisation de cet engagement se fera à travers la mise en œuvre de la Stratégie 2020 de l'OMD en matière de DPI, une stratégie qui s'articule autour des cinq axes suivants : i) la sensibilisation et la visibilité, ii) la coopération entre les parties prenantes et le travail en réseaux, iii) la gestion des risques et l'échange de l'information, iv) le renforcement des capacités et v) les questions transversales.

Pour tout renseignement supplémentaire concernant les activités mises en œuvre en faveur de la protection des DPI, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse : [email protected]